Contrebandiers de cigarettes accusés par Revenu Québec.
Revenu Québec annonce que 12 personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.
Une personne de Chambly faisait partie des perquisitions et des accusations de Revenu Québec.
Il s’agit de Johanne Hébert de Chambly qui a été condamnée à verser une amende de 53 000 $ et à un mois pour faire le paiement.
La condamnation de Johanne Hébert est le résultat d’une opération effectuée par la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent.
“Le 5 août 2014, des policiers ont effectué une perquisition visant la résidence de Mme Hébert et y ont saisi 675 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. Mme Hébert est une récidiviste en matière de contrebande de tabac”, peut-on lire dans l’acte d’accusation.
Les 12 personnes ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 1,5 million de dollars, dans des délais variant de 1 à 6 mois. De plus, l’une d’elles, soit M. Benoît Morin-Larocque de Saint-Paul, a été condamnée à purger une peine d’emprisonnement de 12 mois.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.
