Deux hommes ont été interceptés pour contrebande de tabac.
Revenu Québec a récemment reconnu coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac deux individus, dont un résident de Beloeil.
Ces personnes ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 747 000 $ dans des délais variant de 1 à 3 mois. De plus, l’une d’elles, soit Michel-Guy Béland, le citoyen de Beloeil, a été condamnée à purger une peine d’emprisonnement.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.
Ainsi, Marco Desponts de Montréal doit verser une amende de 631 095 $ et doit purger une peine d’un mois.
Le 28 mars 2013, des policiers ont effectué une perquisition visant la résidence et un véhicule de M. Desponts et y ont saisi 32 100 cigarettes de contrebande.
La cour a ordonné la suspension du permis de conduire de M. Desponts pour 30 jours.
Puis, Michel-Guy Béland a été reconnu coupable de contrebande de tabac dans quatre dossiers distincts.
Michel-Guy Béland de Belœil a reçu la sentence suivante: 10 166 $ – 3 mois, 6 000 $ – 3 mois, 50 000 $ – 3 mois et 50 000 $ – 3 mois d’emprisonnement.
Le Service de police de la Ville de Montréal, dans le cadre du programme ACCES Tabac de la Section moralité, alcools et stupéfiants de la Division du crime organisé a enquêté entre le 31 août 2012 et le 15 octobre 2014.
Des policiers ont intercepté M. Béland à quatre reprises. Ils ont effectué des perquisitions dans ses véhicules ainsi que dans des résidences et y ont saisi des cigarettes de contrebande.
La cour a condamné M. Béland à purger une peine d’emprisonnement d’un mois, de manière concurrente à une autre peine d’emprisonnement de quatre mois, et a ordonné la suspension du permis de son conduire pour des périodes consécutives de 20 puis de 40 jours.
